Délibérations du conseil municipal

2022

Conseil municipal du 20 septembre 2022 – PUBLIÉ LE 28 SEPTEMBRE

Liste des délibérations

Délibération 2022/067 Nomination du secrétaire de séance

Délibération 2022/068 Approbation du procès-verbal du 14 juin 2022

Délibération 2022/069 Adhésion au service d’accompagnement à la gestion des Archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde et validation du plan de financement

Délibération 2022/070 Fixation des cautions et tarifs de location des chapiteaux et autre matériel communal

Délibération 2022/071 Fixation des cautions pour la mise à disposition gracieuse des bâtiments

Délibération 2022/072 Budget principal – Créances éteintes

Délibération 2022/073 Budget principal – Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège d’Hourtin dans le cadre de l’organisation des cycles de voile et le fonctionnement de sections sportives (surf et voile)

Délibération 2022/074 Approbation de la convention de l’O.N.F. relative à l’exploitation groupée de bois (Vente groupée de bois façonnés)

Délibération 2022/075 Budget annexe Forêt – État d’assiette 2023 et programme de coupe

Délibération 2022/076 Approbation du projet de création d’un sentier d’interprétation porté par le Parc naturel régional Médoc sur la commune de Saint-Laurent-Médoc

Délibération 2022/077 Approbation du Rapport Annuel du Délégataire SUEZ Eau et Assainissement (RAD) et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

Délibération 2022/078 Approbation des décisions prises par le Maire

Conseil municipal du 14 juin 2022

Conseil municipal du 5 avril 2022

Conseil municipal du 15 mars 2022

Délibération 2022/013 Nomination du secrétaire de séance

Délibération 2022/014 Approbation du PV du 8 février 2022

Délibération 2022/015 Approbation du compte de gestion 2021 – Budget Principal

Délibération 2022/016 Approbation du compte de gestion 2021 – Budget annexe Forêt

Délibération 2022/017 Approbation du compte de gestion 2021 – Budget annexe Eau

Délibération 2022/018 Approbation du compte de gestion 2021 – Budget annexe Assainissement

Délibération 2022/019 Approbation du compte de gestion 2021 – Budget annexe Rénovation Bâtiment

Conseil municipal du 8 février 2022 – Publié le 10/02/2022

Délibération 2022/001 Nomination du secrétaire de séance

Délibération 2022/002 Approbation du Procès-verbal de la séance du 7/12/2021

Délibération 2022/003 DETR – Cour élémentaire

Délibération 2022/004 DETR COSEC

Délibération 2022/005 DSIL – Rénovation et réhabilitation logements et locaux municipaux

Délibération 2022/006 DSIL – Station d’épuration

Délibération 2022/007 Demande d’aide DRAC – Restauration Église de Benon

Délibération 2022/008 Budget annexe lotissement Les Genêts – Clôture du budget

Délibération 2022/009 Contentieux – Approbation du protocole transactionnel

Délibération 2022/010 Convention opérationnelle commune de Saint-Laurent-Médoc et l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine

Délibération 2022/011 Approbation du rapport n°2 de la CLECT

Délibération 2022/012 Décisions du Maire

2021